Fac-similé 

Conditions générales de vente

La promotion est exclusivement réservée aux seuls 42%

de chanceux assujettis à l’impôt sur le revenu.

Les foyers fiscaux qui cotisent régulièrement à l’ISF

pourront, sous certaines conditions, prétendre à une remise.

Les personnes bénéficiant du bouclier fiscal sont autorisées 

à faire valoir la ristourne habituelle de 50%.

Dans l’attente d’une privatisation et suite à l’accord – certes limité dans le temps - passé avec le syndicat des Postes, l’objet de collection ne peut être adressé par correspondance dans l'un des  paradis fiscaux.

Les non-contribuables et les bougres n’ayant pas radis en poche, sont, sous peine de fortes amendes,
exclus de cette vente promotionnelle.

L’objet est garanti 6 mois pièces et main d’œuvre mais doit, en cas de retour, voyager aux frais exclusifs de l’acquéreur.

  En cas de changement de situation fiscale,  l'outil ne sera ni repris ni échangé.

Il est rappelé que ce taille-crayons de collection ne peut être vendu sous le manteau
ni dans les brocantes et autres vide-greniers.

Bercy se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente.

La promotion de l’offre est exclusivement placée sous la gouverne exclusive
du futur Directeur de l’E.P.A.D (Et Papa A Dit)

En raison des pouvoirs absolus qui lui sont conférés, le Président de la République en exercice
de l’encore  République Française, octroie au troubadour KERFON LE CELTE
un taille-crayons d’honneur, numéroté.

Fait à Bercy le 19 octobre de l’an 2009

Pour le Ministre des Finances

le Grand Argentier M.LE FOU-DUROY…

M. L e f o u

M. L e F o u - D u r o y

 - D u r o y

 Ceci est un fac-similé (deux fois la même années de fac d'ailleurs)